04 Avr
Il semble qu’il soit possible pour tous les employeurs, que ce soit dans un contexte privé pour un anniversaire ou dans un contexte professionnel lors de manifestations, de faire appel à un intermittent de spectacle. Mais au vu des différences de statut comment embaucher un intermittent du spectacle ?
Qui peut embaucher un intermittent du spectacle ?
Sur le principe tout le monde peut embaucher un intermittent. Comme vous le savez, il n’est pas nécessaire d’être un acteur oscarisé pour être considéré comme intermittent. Les particuliers peuvent par exemple pour un anniversaire d’enfant ou d’adulte avoir recours à un magicien, ou à un clown. Ils peuvent aussi lors d’un mariage avoir besoin d’un groupe de musique. Les associations peuvent ponctuellement avoir besoin d’intermittents pour des spectacles de fin d’année également. Bien entendu les entreprises et associations spécialisées dans le spectacle peuvent aussi embaucher des intermittents du spectacle ; seules les démarche seront différentes entre professionnels et particuliers afin de savoir comment embaucher un intermittent du spectacle.
Quelles sont les démarches à connaitre pour embaucher un intermittent du spectacle ?
Vous l’aurez compris, deux types de démarches seront possibles pour embaucher un intermittent pour des spectacles selon que ce soit de manière ponctuelle ou pas.
Dans le premier cas il vous faudra passer par le GUSO (le guichet unique du spectacle occasionnel) si vous souhaitez embaucher un intermittent du spectacle de manière ponctuelle, il suffit alors d’adhérer en ligne et un service de démarches simplifiées sera à votre disposition. Une seule déclaration permettra de regrouper toutes les démarches nécessaires. Cependant il ne faudra pas dépasser 6 représentations par an.
Dans le deuxième cas, il faut premièrement être titulaire d’une licence d’entrepreneur du spectacle puis demander une déclaration d’embauche auprès de l’URSSAF et enfin établir une attestation employeur mensuelle pour chaque prestation et effectuer une déclaration de congés spectacles.
Dans un cas comme dans l’autre, la prestation doit être déclarée en amont soit 1 mois à l’avance dans le cas du GUSO ou 8 jours à l’avance seulement dans le deuxième cas.
Quel contrat pour embaucher un intermittent du spectacle ?
Pour savoir comment embaucher un intermittent du spectacle, il faut prendre en compte le fait que l’intermittent du spectacle a besoin comme n’importe quel employé d’un contrat. Bien que les formalités puissent rapidement sembler compliquées, il n’en reste pas moins que la loi reste la même pour les intermittents comme pour un salarié lambda. Plusieurs possibilités de contrat pour les intermittents existent ; si, par exemple, vous êtes un particulier et que vous êtes amenés à utiliser le GUSO, le contrat qui en découle sera assimilé à un CDD classique. Si au contraire vous êtes un professionnel du spectacle, vous pourrez soit faire un CDDU, soit un Cdi classique ou encore un CDII soit un CDI intermittent qui prend en compte les temps d’activité et d’inactivité liés au poste.
Comment rémunérer un intermittent du spectacle ?
Selon les contrats et la nature de la prestation, il existe pour les intermittents du spectacle contrairement à ce que l’on peut penser un SMIC ou, si on part sur la base d’une courte mission soit une représentation, un cachet. Un cachet est un forfait qui prend en compte le temps de mobilisation de l’artiste. Il n’intervient pas si vous embauchez un intermittent du spectacle en CDI ou en CDII, puisque vous aurez au préalable défini un tarif horaire.
La question de savoir comment embaucher un intermittent du spectacle est donc bien vaste et complexe. Voilà pourquoi il existe des spécialistes des paies intermittents tel que 1-bis dont le but et de vous faciliter les démarches et de vous aider à y voir plus clair.
